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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article R341-1
Code du patrimoine
Partie réglementaire
LIVRE III : BIBLIOTHÈQUES
Titre IV : BIBLIOTHÈQUES NATIONALES
Chapitre Ier : Bibliothèque nationale de France
Section 1 : Dispositions générales
Article R341-1
Version consolidée
en vigueur
depuis le vendredi 6 mars 2020
La Bibliothèque nationale de France est un établissement public national à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministre chargé de la culture. Son siège est à Paris.
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