Dispositions générales

1. Emplacement et accès :

L'emplacement, les moyens d'accès, la construction et la disposition des locaux d'équipage sont tels qu'ils assurent une sécurité satisfaisante de communication et de séjour, une bonne protection contre les intempéries, une bonne isolation contre la chaleur, le froid, les odeurs et les émanations provenant des autres parties du navire et une bonne protection contre la condensation.

2. Séparation des autres compartiments :

Il ne doit pas exister d'ouvertures directes entre les locaux de couchage et le compartiment moteur.

3. Parois extérieures :

Les parois extérieures des roufs servant de cloisons aux locaux d'équipage ainsi que les parois en contact avec le compartiment moteur ou le caisson de passage de l'échappement doivent être convenablement calorifugées.

4. Cloisons et revêtements :

Les cloisons intérieures et les revêtements des parois extérieures doivent être construits de façon à ne pas abriter la vermine et à offrir des surfaces lisses facilement lavables.

5. Revêtements de sols :

Les revêtements des sols ne doivent pas être glissants ; ils doivent être facilement lavables. Le raccordement avec les parois est réalisé avec soin et est étanche.

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

Article 227-8.01