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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article LEGIARTI000053374922
Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 237 : Navires de maintenance en mer
Chapitre 237-1 : GÉNÉRALITÉS
Article
Version consolidée
en vigueur
depuis le vendredi 16 janvier 2026
La présente division a pour objet d'assurer le transport en toute sécurité des membres du personnel industriel à bord des navires et de garantir leur sécurité lors des opérations de transfert du personnel.
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