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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
PARTIE 4 : LE PERSONNEL MILITAIRE
Code de la défense
Partie législative
PARTIE 4 : LE PERSONNEL MILITAIRE
LIVRE Ier : STATUT GÉNÉRAL DES MILITAIRES (2007-03-30-2999-01-01)
LIVRE II : RÉSERVE MILITAIRE (2007-03-30-2999-01-01)
LIVRE III : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER (2007-03-30-2019-12-13)
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