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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
RECETTES
Code des communes
Partie législative
FINANCES COMMUNALES
RECETTES
RECETTES DU BUDGET DE LA COMMUNE (1977-03-20-1978-01-13)
Dispositions générales (1977-03-20-1988-01-06)
CONTROLE DE LA COUR DES COMPTES (1977-03-20-1982-03-03)
CONTRIBUTIONS ET TAXES DONT LA PERCEPTION EST AUTORISEE PAR LE CODE GENERAL DES IMPOTS . (1977-02-03-1977-06-08)
Taxes, redevances ou versements autres que ceux prévus par le code général des impôts (1977-03-20-1988-12-30)
Dotation globale de fonctionnement et autres recettes réparties par le comité des finances locales (1979-01-04-1988-01-06)
Versement représentatif de la taxe sur les salaires *V.R.T.S.* (2003-05-19-1979-01-04)
Versement représentatif de la taxe sur les salaires (1977-02-03-1979-01-04)
AUTRES RECETTES REPARTIES PAR LE FONDS D'ACTION LOCALE (1977-03-20-1979-01-04)
SUBVENTIONS (2003-05-19-1979-01-01)
AVANCES . (2003-05-19-1982-03-03)
RECOURS A L'EMPRUNT . (2003-05-19-1982-03-03)
Avances, emprunts et garanties d'emprunt (1977-03-20-1985-07-19)
GARANTIES D'EMPRUNTS . (1977-03-20-1982-03-03)
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