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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
TITRE 1 : Administration de la commune
Code des communes
Partie réglementaire
LIVRE 3 : Administration et services communaux
TITRE 1 : Administration de la commune
CHAPITRE 1 : Biens communaux (1977-03-18-2000-04-09)
CHAPITRE 2 : Dons et legs (1977-03-18-2000-04-09)
CHAPITRE 3 : Adjudications publiques en matière de biens communaux. (1977-03-18-2000-04-09)
CHAPITRE 4 : Marchés. (1977-03-18-2000-04-09)
CHAPITRE 5 : Travaux communaux (1977-03-18-2001-12-19)
CHAPITRE 6 : Actions judiciaires (1977-03-18-2000-04-09)
CHAPITRE 7 : Archives communales. (1977-03-18-2000-04-09)
CHAPITRE 8 : Dispositions diverses (1977-03-18-2000-04-09)
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