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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre II : Dispositions particulières
Code des communes de la Nouvelle-Calédonie
Partie réglementaire
LIVRE Ier : ORGANISATION COMMUNALE
TITRE III : POLICE
Chapitre II : Dispositions particulières
Section 1 : Police dans les campagnes (2001-07-05-2999-01-01)
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