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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

Partie réglementaire
- LIVRE II : FINANCES COMMUNALES
  - TITRE III : RECETTES

Chapitre VI : Avances, emprunts et garanties d'emprunts

Section 1 : Avances (2001-07-05-2999-01-01)

Section 2 : Recours à l'emprunt (2001-07-05-2999-01-01)

Section 4 : Garanties d'emprunts (2001-07-05-2999-01-01)