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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre IV : Administration
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre V : Chambres d'agriculture, organismes professionnels agricoles, jardins familiaux
Titre II : Sociétés coopératives agricoles
Chapitre IV : Administration
Section 1 : Conseil d'administration. (1980-11-15-1990-09-30)
Section 2 : Commissariat aux comptes. (1985-03-05-1990-09-30)
Section 3 : Assemblée générale. (1980-11-15-1990-09-30)
Section 4 : Dispositions concernant les unions de coopératives. (1980-11-15-1990-09-30)
Section 5 : Directoire et conseil de surveillance. (1980-11-15-1990-09-30)
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