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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre III : Les labels et la certification
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre VI : Production et marchés
Titre IV : La valorisation des produits agricoles ou alimentaires
Chapitre III : Les labels et la certification
Section 1 : Définition. (2003-09-06-2007-01-07)
Section 2 : Agrément des organismes certificateurs. (2003-09-06-2007-01-07)
Section 3 : L'homologation des labels. (2003-09-06-2007-01-07)
Section 4 : Les cahiers des charges de certification de conformité. (2003-09-06-2007-01-07)
Section 5 : L'information du public. (2003-09-06-2007-01-07)
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