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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre 4 : Repos et congés
Code du travail applicable à Mayotte
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
LIVRE II : Réglementation du travail
TITRE V : Pénalités
Chapitre 4 : Repos et congés
Section 1 : Repos hebdomadaire. (1991-12-19-2018-11-07)
Section 2 : Jours fériés (1991-12-19-2018-11-07)
Section 3 : Congés annuels. (1991-12-19-2018-11-07)
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