Tricoteuses
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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 2 : Jours fériés
Code du travail applicable à Mayotte
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
LIVRE II : Réglementation du travail
TITRE V : Pénalités
Chapitre 4 : Repos et congés
Section 2 : Jours fériés
Paragraphe 1 : Dispositions générales (1991-12-19-2018-11-07)
Paragraphe 2 : Dispositions particulières à la journée du 1er mai. (1991-12-19-2018-11-07)
fr
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