Chapitre Ier : Dispositions générales

Section 1 : Comités d'hygiène et de sécurité. (1973-11-23-1985-07-01)

Section 2 : Pouvoirs de l'inspection du travail (1992-07-01-2999-01-01)

Section 2 : Mises en demeure de l'inspection du travail. (1977-08-26-1992-07-01)

SECTION 3 : ORGANES CONSULTATIFS CENTRAUX (1977-09-29-2007-05-11)

Section 3 : Organismes consultatifs (2007-05-11-2999-01-01)

Section 4 : Formation à la sécurité. (1979-03-22-2008-05-01)

Section 5 : Substances et préparations dangereuses pour les travailleurs (1979-10-01-1993-01-01)

Section 5 : Prévention du risque chimique (1993-01-01-2999-01-01)

SECTION 5 : SUBSTANCES ET PREPARATIONS DANGEREUSES POUR LES LES TRAVAILLEURS (1979-10-01-1986-03-18)

Section 5 bis : Mesures particulières de protection contre les risques liés à l'amiante (2006-07-01-2008-05-01)

Section 6 : Prévention du risque biologique (1994-05-06-2008-05-01)

Section 6 : Manutention des charges (1993-01-01-1994-05-06)

Section 7 : Manutention des charges (1994-05-06-2008-05-01)

Section 8 : Prévention du risque d'exposition aux rayonnements ionisants (2003-04-02-2008-05-01)

Section 9 : Prévention du risque d'exposition aux vibrations mécaniques (2005-07-06-2008-05-01)

Section 10 : Prévention du risque d'exposition au bruit (2006-07-20-2008-05-01)