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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : Dispositions générales
Code de l'urbanisme
Partie réglementaire - Arrêtés
Livre IV : Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions
Titre III : Dispositions propres aux constructions
Chapitre Ier : Dispositions générales
Section 1 : Déclaration préalable (2007-10-01-2999-01-01)
Section 2 : Permis de construire (2007-10-01-2999-01-01)
Section 3 : Dispositions communes (2007-10-01-2999-01-01)
Section 4 : Dispositions applicables aux constructions soumises à des règles parasismiques (2007-10-01-2025-01-01)
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