Tricoteuses
Recherche
Changer de langue
Toggle theme
Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 6 jours)
—
mardi 17 février 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Titre II : Sang humain
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Première partie : Protection générale de la santé
Livre II : Don et utilisation des éléments et produits du corps humain
Titre II : Sang humain
Chapitre Ier : Collecte, préparation et conservation du sang, de ses composants et des produits sanguins labiles (2003-05-27-2999-01-01)
Chapitre II : Etablissement français du sang (2003-05-27-2019-05-05)
Chapitre II : Etablissement français du sang et centre de transfusion sanguine des armées (2019-05-05-2999-01-01)
Chapitre III : Etablissements de transfusion sanguine (2003-05-27-2017-07-30)
Chapitre III : Communication à caractère promotionnel (2017-07-30-2999-01-01)
Chapitre IV : Schémas d'organisation de la transfusion sanguine (2003-05-27-2017-07-30)
Chapitre V : Conservation et préparation du sang, de ses composants et de ses produits dérivés à des fins scientifiques (2007-08-14-2017-07-30)
Chapitre IV : Conservation et préparation du sang, de ses composants et de ses produits dérivés à des fins scientifiques (2017-07-30-2999-01-01)
fr
en