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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre III : Actions de prévention concernant l'enfant
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Deuxième partie : Santé de la famille, de la mère et de l'enfant
Livre Ier : Protection et promotion de la santé maternelle et infantile
Titre III : Actions de prévention concernant l'enfant
Chapitre Ier : Diagnostic prénatal (2003-05-27-2014-01-17)
Chapitre Ier : Diagnostics anténataux : diagnostic prénatal et diagnostic préimplantatoire (2014-01-17-2999-01-01)
Chapitre II : Carnet de santé et examens obligatoires (2003-05-27-2999-01-01)
Chapitre III : Alimentation, publicité et promotion (2007-02-28-2999-01-01)
Chapitre V : Parcours de bilan et intervention précoce pour les troubles du neuro-développement (2018-12-30-2025-08-07)
Chapitre IV : Parcours mentionnés aux articles L. 2134-1, L. 2135-1 et L. 2136-1 (2025-08-07-2999-01-01)
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