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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 6 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : Diagnostic prénatal
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Deuxième partie : Santé de la famille, de la mère et de l'enfant
Livre Ier : Protection et promotion de la santé maternelle et infantile
Titre III : Actions de prévention concernant l'enfant
Chapitre Ier : Diagnostic prénatal
Section 1 : Définition et conditions de réalisation. (2003-05-27-2014-01-17)
Section 1 : Diagnostic prénatal. (2014-01-17-2999-01-01)
Section 2 : Centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (2003-05-27-2999-01-01)
Section 3 : Diagnostic biologique sur un embryon in vitro (2003-05-27-2014-01-17)
Section 3 : Diagnostic préimplantatoire (2014-01-17-2999-01-01)
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