Tricoteuses
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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section I : Alcools
Code général des impôts, annexe III
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
Première partie : Impôts d'État
Titre III : Contributions indirectes et taxes diverses
Chapitre premier : Boissons
Section I : Alcools
A : Production (1979-03-11-2999-01-01)
B : Régime économique (1979-07-01-2999-01-01)
C : Régime fiscal (1995-10-27-2999-01-01)
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