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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code général des impôts, annexe III

Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
- Première partie : Impôts d'État
  - Titre III : Contributions indirectes et taxes diverses
    - Chapitre premier : Boissons
      - Section I : Alcools

B : Régime économique

I : Organisation de l'économie cidricole (1979-07-01-2999-01-01)

II bis : Régime économique du rhum (1998-04-22-2999-01-01)

III : Dispositions diverses (1979-07-01-1999-03-31)