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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code des communes

Partie réglementaire
- LIVRE 3 : Administration et services communaux
  - TITRE 6 : Pompes funèbres et cimetières
    - CHAPITRE 1 : Sépultures

SECTION 1 : Lieux de sépultures : inhumations et exhumations

SOUS-SECTION 1 : Cimetières. (1977-03-18-2000-04-09)

SOUS-SECTION 2 : Inhumations. (1977-03-18-2000-04-09)

SOUS-SECTION 3 : Exhumations. (1977-03-18-2000-04-09)