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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 2 : Délivrance, visa et validation du permis de chasser
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre II : Protection de la nature
Titre II : Chasse
Chapitre III : Permis de chasser.
Section 2 : Délivrance, visa et validation du permis de chasser
Sous-section 1 : Délivrance. (1989-11-04-2001-06-28)
Sous-section 2 : Visa. (1989-11-04-2001-06-28)
Sous-section 3 : Validation. (1989-11-04-2001-06-28)
Sous-section 4 : Dispositions propres à la région parisienne. (1989-11-04-2001-06-28)
Sous-section 5 : Dispositions propres à certains départements. (1997-05-22-2001-06-28)
Sous-section 6 : Licences. (1989-11-04-2001-06-28)
Sous-section 7 : Refus et exclusions. (1989-11-04-2001-06-28)
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