Section 2 : Les établissements de l'élevage, les instituts techniques nationaux, l'établissement public Les Haras nationaux et les commissions consultatives régionales d'orientation du cheval
Sous-section 1 : Les établissements de l'élevage. (2005-12-30-2006-12-23)
Sous-section 4 : L'établissement public Les Haras nationaux. (2005-05-10-2006-12-23)