Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de la santé publique

Partie réglementaire ancienne - Décrets simples
- Livre VII : Etablissements de santé, thermo-climatisme, laboratoires et centres de santé
  - Titre Ier : Etablissements de santé
    - Chapitre Ier : Missions et obligations des établissements de santé

Section 2 bis : Missions et moyens des centres antipoison

Sous-section 1 : Dispositions relatives aux missions (2000-12-15-2005-07-26)

Sous-section 2 : Dispositions relatives à l'organisation et aux moyens des centres antipoison (2000-12-15-2005-07-26)