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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 7 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 3 : Prestations
Code de la sécurité sociale
Partie législative
Livre VII : Régimes divers - Dispositions diverses
Titre 2 : Régimes divers de non-salariés et assimilés
Chapitre 3 : Régime des avocats (assurance vieillesse et invalidité-décès)
Section 3 : Prestations
Sous-section 1 : Prestations de retraite de base. (1985-12-21-2018-06-14)
Sous-section 6 : Action sociale. (1985-12-21-2018-06-14)
Sous-section 7 : Dispositions communes. (1986-03-20-2018-06-14)
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