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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes
Code de la sécurité sociale
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes
Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage
Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes
Sous-section 1 : Dispositions générales. (1985-12-21-2999-01-01)
Sous-section 2 : Pensions portées au minimum. (1985-12-21-2999-01-01)
Sous-section 3 : Majoration de durée d'assurance prévue en faveur des mères de famille. (1985-12-21-2011-05-30)
Sous-section 3 : Majorations de durée d'assurance accordées au titre des enfants (2011-05-30-2999-01-01)
Sous-section 4 : Pension de réversion. (1985-12-21-2999-01-01)
Sous-section 6 : Bénéficiaires de l'indemnité de soins aux tuberculeux. (1985-12-21-2999-01-01)
Sous-section 9 : Bénéficiaires de l'allocation de préparation à la retraite (1995-01-01-2999-01-01)
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