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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre VI : Maladie, accident et inaptitude médicale
Code du travail
Partie législative
Première partie : Les relations individuelles de travail
Livre II : Le contrat de travail
Titre II : Formation et exécution du contrat de travail
Chapitre VI : Maladie, accident et inaptitude médicale
Section 1 : Absences pour maladie ou accident. (2008-05-01-2999-01-01)
Section 2 : Inaptitude consécutive à une maladie ou un accident non professionnel - Maladie grave (2008-05-01-2999-01-01)
Section 3 : Accident du travail ou maladie professionnelle (2008-05-01-2999-01-01)
Section 4 : Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. (2008-05-01-2999-01-01)
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