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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Dissolution de l'office du tourisme
Code des communes
Partie réglementaire
Organisation communale
Stations classées
Dispositions communes aux stations classées
Office du tourisme
Dissolution de l'office du tourisme
Article R*142-20 consolidé du dimanche 20 mars 1977 au vendredi 11 février 1983
La dissolution de l'office du tourisme communal est prononcée par arrêté préfectoral à la demande ou sur avis du conseil municipal intéressé.
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