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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 3 : Fonctionnement
Code général des collectivités territoriales
Partie réglementaire
QUATRIEME PARTIE : LA RÉGION
LIVRE Ier : ORGANISATION DE LA RÉGION
TITRE III : ORGANES DE LA RÉGION
CHAPITRE IV : Le conseil économique et social régional
Section 3 : Fonctionnement
Sous-section 1 : Règles générales (R) (2000-04-09-2999-01-01)
Sous-section 2 : Sections du conseil économique et social régional (R) (2000-04-09-2023-12-31)
Sous-section 2 : Sections du conseil économique, social et environnemental régional (R) (2023-12-31-2999-01-01)
Sous-section 3 : Règlement intérieur (R) (2000-04-09-2999-01-01)
Sous-section 4 : Moyens de fonctionnement (R) (2000-04-09-2999-01-01)
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