Tricoteuses
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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Sous-section 1 : Instances consultatives
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre VI : Production et marchés
Titre V : Les productions animales
Chapitre III : L'organisation de l'élevage
Section 1 : L'amélioration génétique du cheptel
Sous-section 1 : Instances consultatives
Paragraphe 1 : Commission nationale d'amélioration génétique. (2005-12-30-2006-12-23)
Paragraphe 2 : Commission nationale d'identification. (2005-12-30-2006-12-23)
fr
en