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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 1 : Chèques d'accompagnement personnalisé (R)
Code général des collectivités territoriales
Partie réglementaire
PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
LIVRE VI : DISPOSITIONS FINANCIÈRES ET COMPTABLES
TITRE Ier
CHAPITRE Ier : Principes généraux
Section 2 : Dépenses (R)
Sous-section 1 : Chèques d'accompagnement personnalisé (R)
Paragraphe 1 : Utilisation et remboursement des chèques d'accompagnement personnalisé (R). (2003-07-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Organisation financière (R). (2003-07-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Commission spécialisée (R). (2003-07-01-2999-01-01)
Paragraphe 4 : Sanctions pénales (R). (2003-07-01-2999-01-01)
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en