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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
8. : Télégrammes à remettre par exprès (service international).
Code des postes et des communications électroniques
Partie réglementaire - Décrets simples
LIVRE II : Le service des télécommunications
TITRE Ier : Dispositions générales
CHAPITRE III : Télégraphe
SECTION 1 : Service télégraphique
Paragraphe 8 : Définitions et caractéristiques des divers télégrammes spéciaux
8. : Télégrammes à remettre par exprès (service international).
Article D150 consolidé du samedi 16 mai 1964,
abrogé
le mercredi 1 octobre 1986
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
Article D151 consolidé du samedi 16 mai 1964,
abrogé
le mercredi 1 octobre 1986
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
Article D152 consolidé du mercredi 14 mars 1962,
abrogé
le samedi 16 mai 1964
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
Article D153 consolidé du mercredi 14 mars 1962,
abrogé
le samedi 16 mai 1964
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
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