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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
21. : Télégrammes avec réponse payée.
Code des postes et des communications électroniques
Partie réglementaire - Décrets simples
LIVRE II : Le service des télécommunications
TITRE Ier : Dispositions générales
CHAPITRE III : Télégraphe
SECTION 1 : Service télégraphique
Paragraphe 8 : Définitions et caractéristiques des divers télégrammes spéciaux
21. : Télégrammes avec réponse payée.
Article D186 consolidé du mercredi 14 mars 1962,
abrogé
le mercredi 1 octobre 1986
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
Article D187 consolidé du mercredi 14 mars 1962,
abrogé
le mercredi 1 octobre 1986
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
Article D188 consolidé du samedi 16 mai 1964,
abrogé
le mercredi 1 octobre 1986
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
Article D189 consolidé du mercredi 14 mars 1962,
abrogé
le mercredi 1 octobre 1986
Article D190 consolidé du mercredi 14 mars 1962,
abrogé
le samedi 16 mai 1964
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
Article D191 consolidé du samedi 16 mai 1964,
abrogé
le mercredi 1 octobre 1986
Cet article n'est pas encore numérisé.
Nota
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