Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre VI : Production et marchés
  - Titre V : Les productions animales
    - Chapitre III : L'organisation de l'élevage
      - Section 1 : L'amélioration génétique du cheptel
        Sous-section 2 : L'identification des animaux et les enregistrements zootechniques

Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques au cheptel bovin

Sous-paragraphe 1 : L'identification des bovins. (2003-09-06-2006-12-23)

Sous-paragraphe 2 : La certification de l'ascendance et de la filiation des bovins. (2003-09-06-2006-12-23)