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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de l'environnement

Partie réglementaire
- Livre II : Milieux physiques
  - Titre Ier : Eau et milieux aquatiques et marins
    - Chapitre Ier : Régime général et gestion de la ressource
      - Section 2 : Déversements susceptibles d'altérer la qualité de l'eau et de porter atteinte aux milieux aquatiques
        Sous-section 4 : Huiles, lubrifiants et détergents

Paragraphe 2 : Détergents.

Article R211-63 consolidé en vigueur depuis le vendredi 23 mars 2007

Article R211-64 consolidé du mardi 16 octobre 2007, abrogé le jeudi 1 janvier 2015

Article R211-64 consolidé du vendredi 23 mars 2007 au mardi 16 octobre 2007