Code de procédure pénale
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
c) Toxicologie
1° Pour recherche et dosage de l'alcool dans le sang ... B 50
2° Dosage de l'oxycarbonémie ... B 50
3° Dosage de l'oxyde de carbone dans l'atmosphère ... B 50
4° Dosage de la benzolémie ... B 70
5° Recherche et dosage du trichloréthylène et de l'acide trichloracétique ... B 70
6° Recherche et dosage d'un élément toxique dans les viscères ... B 220
7° Expertise toxicologique complète ... B 1500
8° Recherche et dosage des amphétamines dans le sang ou les urines ... B 60 9° Recherche et dosage des stupéfiants dans le sang ou les urines ... B 150.
1° Pour recherche et dosage de l'alcool dans le sang : B 50 ;
Et, en cas de recours à la chromatographie en phase gazeuse : B 120
2° Dosage de l'oxycarbonémie ... B 50
3° Dosage de l'oxyde de carbone dans l'atmosphère ... B 50
4° Dosage de la benzolémie ... B 70
5° Recherche et dosage du trichloréthylène et de l'acide trichloracétique ... B 70
6° Recherche et dosage d'un élément toxique dans les viscères ... B 220
7° Expertise toxicologique complète ... B 1500
8° Recherche et dosage des amphétamines dans le sang ou les urines ... B 60
9° Recherche et dosage des stupéfiants dans le sang ou les urines ... B 150.
1° Pour recherche et dosage de l'alcool dans le sang : B 50 ;
Et, en cas de recours à la chromatographie en phase gazeuse : B 120 ;
2° Dosage de l'oxycarbonémie : B 50 ;
3° Dosage de l'oxyde de carbone dans l'atmosphère : B 50 ;
4° Dosage de la benzolémie : B 70 ;
5° Recherche et dosage du trichloréthylène et de l'acide trichloracétique : B 70 ;
6° Recherche et dosage d'un élément toxique dans les viscères : B 220 ;
7° Expertise toxicologique complète : B 1500 ;
8° Recherche et dosage des amphétamines dans le sang ou les urines : B 60 ;
9° Recherche et dosage des stupéfiants dans le sang ou les urines : B 150 ;
10° Recherche et dosage des stupéfiants (cannabis, amphétamines, cocaïne et opiacés) en ayant recours à la chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse GC/SM B.800.
11° Recherche des médicaments psychoactifs en ayant recours à la chromatographie en phase liquide haute performance couplée à une barrette de diodes ainsi qu'à la chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse GC/SM B.900.
Nota
Conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 29 septembre 2017, Les dispositions du 4° et du 6° de l'article 2, du 2° de l'article 6, du 2° de l'article 7 et du 2° du III de l'article 8 du décret n° 2017-248 du 27 février 2017 entrent en vigueur à la date d'entrée en vigueur dudit arrêté.