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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de la santé publique

Partie réglementaire
- Sixième partie : Etablissements et services de santé
  - Livre Ier : Etablissements de santé
    - Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
      - Chapitre II : Praticiens hospitaliers
        Section 2 : Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel
        Sous-section 7 : Exercice de fonctions - Positions

Paragraphe 1 : Activité et congés

1. Fonctions. (2005-07-26-2022-02-07)

2. Formation continue. (2005-07-26-2022-02-07)

3. Congés. (2005-07-26-2022-02-07)