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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire.
  - Titre II : Les collèges et les lycées.
    - Chapitre Ier : Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement.
      - Section 5 : Dispositions applicables aux lycées professionnels maritimes.
        Sous-section 2 : Organisation administrative.

Paragraphe 2 : Le conseil d'administration.

Sous-paragraphe 1 : Composition. (2008-03-19-2999-01-01)

Sous-paragraphe 2 : Compétences. (2008-03-19-2999-01-01)

Sous-paragraphe 3 : Fonctionnement. (2008-03-19-2999-01-01)

Sous-paragraphe 4 : Election et désignation. (2008-03-19-2999-01-01)