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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre IV : Financement de l'apprentissage
Code du travail
Partie réglementaire
Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre II : L'apprentissage
Titre IV : Financement de l'apprentissage
Chapitre Ier : Taxe d'apprentissage (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre II : Organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre III : Aides à l'apprentissage (2008-05-01-2999-01-01)
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