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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 4 : Fonctionnement pédagogique des centres de formation d'apprentis et des sections d'apprentissage
Code du travail
Partie réglementaire
Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
Livre II : L'apprentissage
Titre III : Dispositions spécifiques applicables aux centres de formation d'apprentis
Chapitre III : Création d'unités de formation par apprentissage
Section 4 : Fonctionnement pédagogique des centres de formation d'apprentis et des sections d'apprentissage
Article D6233-51-1 consolidé du vendredi 14 mai 2010,
abrogé
le samedi 9 novembre 2019
Chaque centre de formation d'apprentis organise chaque année une information sur le service civique créé par
la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010
.
Sous-section 1 : Durée et horaires de la formation (2008-05-01-2019-11-09)
Sous-section 2 : Organisation de l'enseignement (2008-05-01-2019-11-09)
Sous-section 3 : Convention avec une entreprise ou un groupement d'entreprise (2008-05-01-2019-11-09)
fr
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