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(Demain !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Sous-section 2 : Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.
Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
Titre III : Bâtiment et génie civil
Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil
Section 3 : Mission de coordination et coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.
Sous-section 2 : Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.
Paragraphe 1 : Missions du coordonnateur. (2008-05-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Conditions et modalités d'exercice de la mission. (2008-05-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Compétences. (2008-05-01-2999-01-01)
Paragraphe 4 : Formation du coordonnateur et organisme de formation. (2008-05-01-2999-01-01)
fr
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