Tricoteuses
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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Chapitre II : Titres-restaurant
Code du travail
Partie réglementaire
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre II : Salaire et avantages divers
Titre VI : Avantages divers
Chapitre II : Titres-restaurant
Section 1 : Conditions d'émission et de validité (2008-05-01-2999-01-01)
Section 2 : Utilisation (2008-05-01-2999-01-01)
Section 3 : Conditions de remboursement (2008-05-01-2999-01-01)
Section 4 : Fonctionnement et contrôle des comptes de titres-restaurant (2008-05-01-2999-01-01)
Section 5 : Commission nationale des titres-restaurant (2008-05-01-2999-01-01)
Section 6 : Dispositions pénales (2008-05-01-2999-01-01)
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