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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Chapitre II : Dispositions transitoires relatives aux droits et obligations de la bourse d'échange de logements.
Code de la construction et de l'habitation
Partie réglementaire
Livre VI : Dispositions permettant de faire face à des difficultés particulières de logement.
Titre II : Dispositions tendant à faciliter et à orienter la répartition des logements existants.
Chapitre II : Dispositions transitoires relatives aux droits et obligations de la bourse d'échange de logements.
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