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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 7 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre Ier : Coopération entre professionnels de santé
Code de la santé publique
Partie législative
Quatrième partie : Professions de santé
Livre préliminaire : Dispositions communes
Titre Ier : Coopération entre professionnels de santé
Chapitre unique (2009-07-23-2019-07-27)
Chapitre unique : Protocoles de coopération (2019-07-27-2023-12-28)
Chapitre Ier : Protocoles de coopération (2023-12-28-2999-01-01)
Chapitre II : Parcours coordonnés renforcés (2023-12-28-2999-01-01)
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