Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

• REGLEMENT GENERAL.
  • Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
    • Division 222 : Navires de charge de jauge brute inférieure à 500
      • Chapitre 222-3 : Installations de machines
        • Titre Ier : Navires de longueur (Lr) égale ou supérieur à 24 mètres

2e partie : Dispositions particulières supplémentaires applicables aux installations de machines