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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 3 : Conduite de voitures de tourisme avec chauffeur.
Code du tourisme
Partie réglementaire
LIVRE II : ACTIVITÉS ET PROFESSIONS DU TOURISME.
TITRE III : EXPLOITATION DES VÉHICULES DE TOURISME.
Chapitre Ier : Exploitation de voitures de tourisme de luxe dites de grande remise.
Section 3 : Conduite de voitures de tourisme avec chauffeur.
Sous-section 1 : Conditions d'aptitude à la conduite de voiture de tourisme avec chauffeur (2010-01-01-2016-01-01)
Sous-section 2 : Procédure d'attribution et de retrait de la carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme (2010-01-01-2015-01-01)
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