Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 2 jours) — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison
  - Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis

Chapitre 411-3 : Classification des marchandises dangereuses.

Article 411-3.01 consolidé du mercredi 12 février 2003, abrogé le mercredi 8 juillet 2009

Article 411-3.02 consolidé du mercredi 12 février 2003, abrogé le mercredi 8 juillet 2009

Article 411-3.03 consolidé du mercredi 12 février 2003, abrogé le mercredi 8 juillet 2009

Article 411-3.04 consolidé du mercredi 12 février 2003, abrogé le mercredi 8 juillet 2009