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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 7 jours)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 2 : Instances consultatives
Code du patrimoine
Partie réglementaire
LIVRE IV : MUSÉES
TITRE II : MUSÉES NATIONAUX
Chapitre II : Conseil et expertise
Section 2 : Instances consultatives
Sous-section 1 : La Commission scientifique des musées nationaux (2011-05-27-2999-01-01)
Sous-section 2 : Le Conseil artistique des musées nationaux (2011-05-27-2999-01-01)
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