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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
TITRE II : MONUMENTS HISTORIQUES
Code du patrimoine
Partie réglementaire
LIVRE VI : MONUMENTS HISTORIQUES, SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES ET QUALITÉ ARCHITECTURALE
TITRE II : MONUMENTS HISTORIQUES
Chapitre Ier : Immeubles (2011-05-27-2999-01-01)
Chapitre II : Objets mobiliers (2011-05-27-2999-01-01)
Chapitre III : Dispositions fiscales (2011-05-27-2999-01-01)
Chapitre IV : Dispositions pénales (2011-05-27-2999-01-01)
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