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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de l'environnement

Partie réglementaire
- Livre II : Milieux physiques
  - Titre Ier : Eau et milieux aquatiques et marins
    - Chapitre III : Structures administratives et financières
      - Section 4 : Organismes à vocation de maîtrise d'ouvrage

Sous-section 2 : Etablissement public pour la gestion de l'eau et de la biodiversité du Marais poitevin

Paragraphe 1 : Dispositions générales (2011-08-01-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Missions de l'établissement (2011-08-01-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Conseil d'administration (2011-08-01-2999-01-01)

Paragraphe 4 : Commissions consultatives (2011-08-01-2999-01-01)

Paragraphe 5 : Directeur (2011-08-01-2999-01-01)

Paragraphe 6 : Gestion, dispositions financières et comptables (2011-08-01-2999-01-01)