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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Aujourd'hui !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 1 : Le vétérinaire sanitaire
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Titre préliminaire : Dispositions communes
Chapitre III : Vétérinaires sanitaires et vétérinaires mandatés
Section 1 : Le vétérinaire sanitaire
Sous-section 1 : Désignation (2012-07-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Conditions de délivrance et portée de l'habilitation (2012-07-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Conditions d'exercice de leurs missions par les vétérinaires sanitaires (2012-07-01-2999-01-01)
Sous-section 4 : Suspension et retrait de l'habilitation (2012-07-01-2999-01-01)
Sous-section 5 : Vétérinaires des armées (2021-09-30-2999-01-01)
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